Oui. Il est possible d’immatriculer une voiture ou une moto au nom de plusieurs personnes physiques et/ou morales, qu’elles partagent ou non le même domicile.
L’une d’elles est désignée titulaire principal du certificat d’immatriculation, les autres personnes sont ses cotitulaires.
Les informations relatives à chacun des cotitulaires sont inscrites dans le SIV mais n’apparaissent pas toutes sur le CI ; sont mentionnés sur le titre les noms et prénoms du titulaire principal et du premier cotitulaire, ainsi que l’adresse du titulaire principal.
Sur la carte grise apparaissent :
- Les nom, prénom et adresse du titulaire principal, en rubrique C.1
- Les nom et prénom (depuis le 21 mars 2011) du 1er cotitulaire à côté de la rubrique C.4.1 qui précise le nombre de personnes titulaires du certificat d’immatriculation dans le cas de multi-propriété.
S’il s’agit d’une femme mariée, le nom qui doit apparaître sur le CI dans le champ cotitulaire est le nom de naissance (c’est-à-dire le nom de base) et pas le nom d’usage (nom d’épouse).
Attention, le certificat d’immatriculation n’est pas pour autant un titre de propriété.